Mentions Légales

 

Remerciements
Merci aux jeunes de Degré, plus particulièrement à  Cyril Bourges et Cédric Vallée, membres de l’association AJT, qui ont été les initiateurs du premier site internet de Degré.
Vous pouvez toujours le visiter à  l’adresse suivante : http://cbttwm.free.fr

Merci également à  la commission communale « Information et Communication » qui a travaillé à l’élaboration du site tel qu’il vous est présenté aujourd’hui.

Informations légales :
Le présent site est la propriété de la commune de Degré

Ce site est conforme à  la loi du 6 janvier 1978 relative à  l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, et à  l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée.

Droits réservés :
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site [Sauf mention contraire] sont la propriété de la commune de Degré.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit sans autorisation expresse de la commune de Degré est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes :
Enfin, des liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la commune de Degré.

Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de la commune de Degré.

Crédits – Création :
Charte graphique et ergonomique Intégration / adaptation / création : aleproux.com

Maintien du site :
Ludovic ROLAND
72700 Allonnes
ludo-informatique.fr